Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site positiveeducation.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Positive Education
Créateur : Positive Education
Responsable de la publication : Antoine Hernandez
Webmaster : Hello Code
Hébergeur : OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Conditions générales d’utilisation
Les règles d’accès au site positiveeducation.fr (ci-après le « Site ») et ses conditions d’utilisation sont subordonnées à l’acceptation sans réserve par l’Utilisateur, du seul fait de sa navigation sur le Site, des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU »), lesquelles comprennent notre Politique de Confidentialité.
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1. Conditions d’utilisation
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Positive Education met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour la plus régulière possible de son Site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’Utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Positive Education, et signaler toutes modifications du Site qu’il jugerait utile.
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3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Positive Education à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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La mise en place d’un hyperlien en direction de ce Site doit se faire uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : positiveeducation.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent Site au sein d’un cadre (« framing »), sauf autorisation expresse et préalable de Positive Education.
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6. Loi applicable et compétences juridictionnelle
Les présentes CGU sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation, de la validité ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Positive Education. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Crédits
Identité graphique, illustrations, réalisées par Elie Pesqué.
Instagram : https://www.instagram.com/ricky_mocky/
Web design, développements et intégration du site réalisés par Hello Code.
Site internet : https://hellocode.fr